Mentions légales

Le site de Atelier Broderie Service

Atelier Broderie Service se réserve le droit de modifier ou de façon plus générale  d’actualiser  les informations  sur  son  site  à  tout  moment  et  sans  préavis.
L’utilisateur  peut  télécharger  ou  imprimer  des  données  l’y  invitant,  uniquement  pour  son  usage  personnel  et  à  des  fins  privées  et  non  commercial et  sans  aucune  modification.

Propriété  intellectuelle  et  copyright

Tous  les  éléments  publiés  sur  le  site  sont  soumis  au  Copyright ©2014  Atelier Broderie Service. Tous  droits  réservés. Le  site www.broderie-service.com est  protégé  par  les  lois  en  vigueur  sur  la  propriété  intellectuelle  et  le  droit  d’auteur. Toutes  les  informations  publiées  sur  ce  site,  textes  et  images,  ne  peuvent  en  aucun  cas  être utilisées,  distribuées,  copiées,  reproduites,  modifiées,  dénaturées. Atelier Broderie Service  se  réserve  le  droit  de  poursuivre  tout  acte  de  contrefaçon  de  ses  droits  de  propriété intellectuelle. Les  images  ou  photographies  de  personnes  ou  de  lieux  figurant  sur  ce  site,  les  logos,  sont  la  propriété  de Atelier Broderie Service.  L’utilisation  de  ces  images,  textes,  photos  ou  logos  est  interdite  sans  autorisation  spécifique  de l’association. Toute  utilisation  non  autorisée  peut  entrainer  une  violation  de  droit  d’auteur,  droit  à  l’image,  droit  de  la  personne,  droit  de  la  propriété  ou  toute  autre  réglementation applicables  aux  communications  ou  à  la  publicité.

Utilisation  des  données

Conformément  à  la  loi  78‐17  du  6  janvier  1978,  dite  loi  Informatique  et  Libertés,  vous  disposez  d’un  droit  d’accès  individuel,  de  rectification  et  de  suppression  de  données  nominatives  qui  vous  concernent  que Atelier Broderie Service est  amené  à  recueillir  pour  le  traitement  de  votre  dossier.  Vos  droits  peuvent être  exercés  auprès  de Atelier Broderie Service au 36 route de Rochefort – 17700 SURGERES. Ces  données  demeurent  à  l’usage  interne  de Atelier Broderie Service.

Mises en  garde et  responsabilité

Atelier Broderie Service  ne  saurait  être  responsable  des  dommages  directs  ou  indirects  qui  pourraient  résulter de  l’accès  ou  de  l’utilisation  du  site  ou  des  informations  y  figurant,  incluant  toute  détérioration  ou  virus  qui  pourrait  endommager  votre  équipement  informatique.

Création  du  Site

Lulu Design Web - Christelle Plessis – 53 rue Baudin – 17300 ROCHEFORT
N° SIRET : 537 719 402 00025
Contact : 06.13.82.45.68 – contact@luludesignweb.com – www.luludesignweb.com

Hébergement

GANDI SAS, Société par Actions Simplifiée au capital de 300.000€ ayant son siège social au 63-65 boulevard Masséna à Paris (75013) FRANCE,
immatriculée sous le numéro 423 093 459 RCS PARIS
N° TVA FR81423093459

Crédits photographiques

Photos d'illustration

Lulu Design Web - Christelle Plessis – 53 rue Baudin – 17300 ROCHEFORT
N° SIRET : 537 719 402 00025 Contact : 06.13.82.45.68 – contact@luludesignweb.com – www.luludesignweb.com